Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l'association : JC7 - Judo Courneuvien 7

Adresse : Gymnase Beatrice Hess, 43 avenue du général Leclerc, 93120 La Courneuve

Email : judo.courneuve93@gmail.com

Téléphone : [Téléphone du club]

Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

2. Directeur de la publication

[Nom du président]

3. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

4. Base de données

Fournisseur : Supabase Inc.

Localisation des données : Union Européenne (conformité RGPD)

Site web : supabase.com

5. Paiement en ligne

Prestataire : Stripe Payments Europe, Ltd.

Certification : PCI-DSS Level 1

Site web : stripe.com

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement :

• Cookies de session : Pour maintenir votre connexion à l'espace administrateur
• Cookies de paiement : Pour sécuriser les transactions via Stripe

Aucun cookie de tracking ou de publicité n'est utilisé sur ce site.

8. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de JC7.

9. Limitation de responsabilité

JC7 ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

JC7 ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.